V
Présentation de la marque V
Déposée le 13 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SPOROPTIC POUILLOUX SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque V arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.
SPOROPTIC POUILLOUX SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15
Renouvellement sans limitation n°2038860 - Publication au BOPI 1994-45
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272343 - Publication au BOPI 2004-09-16
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501177 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 14 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°564502 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14
Inscription le 24 mai 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°576701 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24
Inscription le 12 novembre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°612522 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2568475 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-30